Georges Berchet

De: Berchet (Georges, François, Alphonse)
ancien sénateur ; 54 ans de fonctions électives, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Berchet (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
CHAMPAGNE-ARDENNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712549(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Berchet (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les régions
Titulaire
Remplace:M. Flandre (Hilaire)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Berchet (Georges)
sénateur de la Haute-Marne; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A la section permanente
Groupe:
Assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000169000(source JORF)
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Berchet (Georges)
sénateur de la Haute-Marne; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A l'assemblée générale
Groupe:
Assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000169000(source JORF)
nomination
16 Février 199116/02/1991